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La Brigade de Protection de la Famille (ex-Brigade des Mineurs)


La Brigade de Protection de la Famille (BPF), ex-Brigades de Protection des Mineurs (BPM), agit contre toutes les formes de maltraitance envers les mineurs, mais aussi contre toutes les formes de violences qui ont lieu au sein du contexte familial. Les brigades de protection de la famille mènent des actions de prévention, mais aussi des actions de répression après avoir mené une enquête.

NB : depuis 2009, les Brigades de Protection des Mineurs (BPM) ont été remplacé par les Brigades de Protection de la Famille (BPF), sauf à la préfecture de Paris qui possède une BPM en activité.

1. Histoire et présentation de la Brigade de Protection de la Famille :
2. Les Missions de la Brigade de Protection de la Famille :
3. Les Effectifs de la Brigade de Protection de la Famille :
4. Équipement, armes et véhicules de la Brigade de Protection de la Famille :
5. Comment rentrer dans la Brigade de Protection de la Famille : concours, formation, recrutement salaire :
6. Recevoir une documentation gratuite pour réussir les Concours de la Police / Gendarmerie :

Interrogatoire de la Police

Interrogatoire d’un suspect par des policiers de la BPF.

1. Histoire et présentation de la Brigade de Protection de la Famille :

C’est au milieu des années 30 que sont apparues, au sein de la police, les premières auxiliaires spécialisés dans la protection des mineurs. Il s’agissait alors de femmes nommées assistantes de police. Elles n’étaient au départ que 2, puis 4 en 1937, et 5 entre 1939 et 1941 alors qu’il y avait pourtant une vingtaine de postes disponibles. A la fin des années 40, elles sont au nombre de 24.

Les assistantes de police étaient rattachées au service actif de la direction de la police judiciaire en 1942. Elles bénéficiaient en principe du statut d’inspecteur, c’est à dire du même grade, du même traitement, des mêmes droits et des mêmes pouvoirs, mais ne pouvaient pas accéder aux postes de commissaires-adjoints et de commissaires, contrairement aux officiers de police.

A cette même époque, des hommes arrivent au sein du service et en prennent la direction. Les assistantes venaient alors tout juste d’obtenir la nomination d’une assistance principale, responsable du service. En mars 1943, ce service actif se transforme en service spécial de protection des mineurs et de la natalité. Installé dans le 4ème arrondissement de Paris, il est placé sous l’autorité d’un commissaire divisionnaire et d’un commissaire de police. En 1949, le service est renforcé avec l’arrivée d’une brigade d’inspecteurs au nombre de 26. Ils se retrouvent d’ailleurs plus nombreux que les 24 assistantes de police.

Le service spécial de protection des mineurs et de la natalité se dote également de trois sections différentes :

. une section d’enquêtes : les enquêtes peuvent être exécutées soit spontanément, soit à la demande des tribunaux pour enfants,

. une section des pièces de justice : qui exécute les ordonnances de comparution et les arrestations de mineurs, elles-mêmes décidées par les tribunaux pour enfants, ainsi que les conduites au sein des lieux de placements imposés,

. une section voie publique : chargée de rechercher les délinquants et les vagabonds, mais aussi de surveiller les lieux publics.

Les brigades de protection des mineurs, telles qu’on les connaissait aujourd’hui, sont créées entre 1958 et 1959.

Dans les années 70, les brigades des mineurs s’intéressent davantage aux mineurs victimes qu’aux mineurs auteurs de délits. Elles consacrent d’ailleurs plus de temps aux violences physiques et sexuelles envers les mineurs.

La brigade de protection des mineurs moderne est composée de quatre groupes qui mènent des actions différentes :

. le groupe de recherches : son rôle consiste à vérifier et à contrôler les lieux fréquentés par les mineurs en situation difficile : squats, foires, lieux de prostitution, … L’objectif est de leur venir en aide.

. la section enquêtes : sa mission est d’enquêter à partir d’infractions commises et de témoignages. Les membres de cette section auditionnent les auteurs des infractions ainsi que les victimes et rédigent des procès-verbaux.

C’est cette section qui prend en charge les mineurs issus d’un cadre familial instable : mauvais traitements, manque de soins, infanticides, problèmes de mœurs, droits de garde, enlèvements par un parent, délégation d’autorité parentale, … Les policiers peuvent retirer les enfants de leur famille sur ordonnance du juge.

. la section des enquêtes générales : son rôle est d’évaluer les familles pour voir si les enfants doivent bénéficier d’une assistante éducative ou être placés. Il s’agit en quelques sortes d’un bilan familial pour mieux cerner la situation de l’enfant d’un point de vue matériel et moral. Les antécédents familiaux, ainsi que ceux de l’enfant, sont pris en compte.

. la section opérationnelle : est responsable des mineurs qui se retrouvent en difficulté hors de leur cadre familial. Elle s’occupe des affaires de mœurs, de viols, d’attentats à la pudeur, de détournements de mineurs, de prostitution enfantine, de violence et de fugues. Cette section compte également un groupe spécialisé dans la répression de la pédophilie et de la pédopornographie sur internet.

En 2009, la ministre de l’intérieur, Michèle Alliot-Marie souhaite élargir la pratique des brigades de protection des mineurs. Elle estime que c’est un dispositif performant qui pourrait développer des compétences et intervenir également lors de violences familiales, pas toujours exercées sur des mineurs. Il peut s’agir de violences conjugales, de violence sur des personnes âgées ou malades, voire des maltraitances d’adolescents sur leurs propres parents.

Il est alors décidé que les Brigades de Protection des Mineurs (BPM) deviennent des Brigades de Protection de la Famille (BPF).

L’objectif, en regroupant toutes ces affaires au sein d’une seule et même unité, est de déceler les comportements violents au sein des familles et de les limiter avant qu’ils ne dégénèrent. La BPF met en place un suivi de la cellule familiale, cherche des solutions et transmet les éléments collectés aux magistrats. A noter que les BPF s’occupent également des violences qui sont faites sur les mineurs en dehors de leur famille.

Les brigades de protection de la famille sont composées de policiers et de gendarmes. Le dispositif est d’abord testé à Paris avant d’être expérimenté au sein de 5 départements et de se généraliser à l’ensemble du territoire. Chaque service de sûreté départementale est alors doté d’une brigade de protection de la famille au sein de la police nationale mais aussi de la gendarmerieLes brigades de protection de la famille sont donc composées de policiers et de gendarmes, et elles interviennent en appui des brigades territoriales de police et de gendarmerie.

La préfecture de police de Paris est, quant à elle, toujours dotée d’une brigade de protection des mineurs.

Brassard Police

Policier en civil avec un brassard.

2. Les Missions de la Brigade de Protection de la Famille :

Le rôle de la BPF est plus large que celui de la brigade de protection des mineurs qu’elle remplace depuis 2009.

Sa mission est la protection de l’ensemble du cercle familial, en luttant contre les différentes formes de violences physiques et morales qui peuvent avoir lieu au sein d’un même foyer.

En effet, depuis plusieurs années, les violences faites aux personnes sont de plus en plus nombreuses. Un développement particulièrement préoccupant au sein du cercle familial : il s’agit des Violences Intra-Familiales (VIF).

Elles peuvent avoir lieu au sein d’un couple, envers des enfants, ou à l’encontre de personnes âges ou en situation de faiblesse psychologiques ou physiques (personnes handicapés).

Les délits sur lesquels la brigade de protection de la famille intervient peuvent donc concerner aussi bien des enfants que des personnes majeures victimes de violence au sein de leur cercle familial. Il faut d’ailleurs savoir que 50 % des dossiers de la BPF concernent des violences conjugales, 20 % des violences sur mineurs, et 20 % des agressions sexuelles. C’est contre ces violences, qui fragilisent la famille et l’équilibre social des victimes, que lutte la brigade de protection de la famille.

Une partie de la BPF, les groupes d’enquêtes, s’occupe des affaires intra-familiales, mais une seconde partie, les groupes opérationnels, prend en charges les affaires qui se déroulent dans le milieu extra-familial, notamment celles qui concernent des mineurs.

Les agents de la BPF doivent se montrer patients, attentifs et inventifs, car les techniques policières classiques ne sont pas efficaces pour récolter des preuves et des indices au sein du cercle familial.

Certaines agressions ne sont signalées que plusieurs années plus tard, car les enfants et les adultes victimes de violences subissent souvent des pressions familiales pour ne pas parler. Les membres de la brigade de protection de la famille passent une grande partie de leur temps à effectuer un travail d’enquête et d’audition.

Lors des auditions de victimes et d’auteurs de délits, les agents n’ont pas à taper à l’ordinateur pour recueillir les dépositions, car les entretiens sont filmés et retranscrits par la suite. Les auditions de mineurs durent ainsi moins longtemps, afin que les enfants restent concentrés et se sentent davantage écoutés.

Les vidéos servent aussi à analyser certaines attitudes, pas toujours visibles au moment de l’entretien. Pour pouvoir mener des investigations, le policier et le gendarme doivent avoir la qualité d’agent de police judiciaire (OPJ). Ils se retrouve alors en relation directe avec les magistrats spécialisés.

La BPF est une unité fonctionnelle. Elle apporte aux brigades territoriales de police et de gendarmerie une expertise dans la gestion des interventions au sein du cercle familial qui impliquent une action judiciaire.

Plus concrètement, les missions de la brigade de protection de la famille sont les suivantes :

. repérer les cas de délinquance précoce : mineurs coupables de vols d’agression, etc.,

. protéger les mineurs des maltraitances : dont ils peuvent faire l’objet dans le cadre familial mais aussi en dehors,

. faire des enquêtes judiciaires : pour identifier les coupables de violences sur mineurs, ou sur des membres de la famille. Les agents doivent pour cela récolter des preuves en procédant à des filatures et à des planques, effectuer des perquisitions, recueillir des témoignages, arrêter les suspects, réaliser des auditions et enfin dresser un procès-verbal,

. mener des actions de répression contre les actes de racket : les mineurs peuvent en être les victimes ou les auteurs,

. lutter contre les violences familiales qui visent des personnes vulnérables : comme des enfants, des femmes, des personnes âgées ou des personnes en faiblesse psychologique ou physique. Les agents de la BPF collectent des éléments, recueillent des témoignages et peuvent effectuer des planques pour obtenir des preuves et pouvoir intervenir,

. accueillir les mineurs victimes de maltraitance : pour les écouter, les rassurer et recueillir leur audition dans le but d’établir le préjudice qu’il soit physique ou psychologique. Les enfants sont tout d’abord auditionnés avant d’être dirigés vers un acteur social en mesure de l’accompagner et de l’aider,

. gérer les cas de fugues de mineurs et de disparitions inquiétantes : les agents de la BPF se saisissent de l’enquête, organisent des recherches, analysent les indices, afin de résoudre l’affaire et de retrouvé le mineur porté disparu.

. agir aux côtés des partenaires institutionnels : mais aussi des travailleurs sociaux et des psychologues qui interviennent au sein des services de police. Établir une bonne communication avec ces différents services est essentiel pour trouver des solutions lors de situations urgentes.

Les agents de la BPF se rencontrent régulièrement pour faire un état des lieux, discuter de certains dossiers et réfléchir à de nouvelles méthodes d’intervention. Il est important pour la BPF de développer des partenariats locaux afin de mettre sur pieds un réseau opérationnel constitué de différents acteurs sociaux,

. lutter contre la pédopornographie sur internet : grâce à des actions de veille, mais les agents de la brigade de protection de la famille peuvent aussi se faire passer pour des enfants, afin d’engager la conversation avec des pédophiles et recueillir des informations et des preuves dans le but de les arrêter,

. soutien aux enquêteurs, conseil et formation des gendarmes de brigades territoriales en matière de violences intra-familiales : Les BPF expliquent comment gérer les interventions, conduire des enquêtes et rédiger les procédures, mais aussi mettre en relation les victimes avec les acteurs sociaux qui pourront les aider,

. renfort d’autres unités lors de faits graves : concernant, par exemple, un nombre élevé de mineurs ou alors un réseau étendu de prostitution. Les hommes de la BPF sont sollicités par d’autres unités opérationnelles qui souhaitent bénéficier de leur expertise, ou leur confier la charge de personnes fragiles comme des mineurs concernés par l’enquête en cours.

. accompagnement des victimes et de leurs proches : lorsque des violences sont constatées, les agents de la BPF apportent une écoute, rassurent les victimes, et les accompagnent dans leurs démarches.

Fonctionnement de la BPF :

Avant d’élargir les compétences au cercle familial comme nous venons de le voir, la BPF s’occupait uniquement de la protection des mineurs, et cette mission est encore très présente.

La brigade de protection de la famille est d’ailleurs dotée d’une section spécialisée qui enquête sur les différentes infractions dont les enfants peuvent être victimes : affaires d’incestes, enlèvements parentaux, maltraitances physiques et psychologiques, agressions sexuelles, traite des êtres humains, prostitution, ou encore pédopornographie.

Elle a pour objectif de réprimer les infractions qu’elle constate, tout en menant des missions de prévention et de protection des enfants et des adolescents. Il faut savoir que dans le cadre des délits sur mineurs, environ 75 % des cas traités concernent des violences d’ordre sexuel, contre 25 % de cas de maltraitance.

Les agents qui interviennent auprès des mineurs bénéficient généralement d’une formation spéciale, car l’audition d’enfants victimes de maltraitance ou d’abus sexuels demande une approche différente des adultes, avec une grande maîtrise de soi.

Lorsqu’un crime est commis, les brigades ouvrent toujours une information. Dans certains cas, lorsqu’il n’y a qu’un signalement sans d’autres informations ou indices, les dossiers sont classés sans suite. Les enquêtes peuvent néanmoins démarrer après un dépôt de plainte, mais aussi suite à un signalement provenant des services sociaux ou des hôpitaux. Les agents de la BPF sont au service de l’autorité judiciaire, c’est à dire du procureur ou du juge qui dirige chaque enquête. Ils ont néanmoins la possibilité de suivre les pistes qui leur semblent intéressantes et de mener leurs enquêtes comme ils le souhaitent.

Selon la nature des affaires en cours et la présence ou non de mineurs, la brigade de protection des familles peut faire appel à la Brigade de la Prévention de la Délinquance Juvénile (BPDJ), à des Intervenants Sociaux en unité de Gendarmerie (ISG), ou encore à des unités de recherches.

Affaires célèbres de la BPF :

La brigade de protection de la famille est intervenue sur des affaires très médiatisées, comme l’Arche de Zoé ou le réseau Hamidovic.

En 2007, les autorités tchadiennes arrêtent six membres de l’association l’Arche de Zoé qui s’apprêtent à embarquer dans un avion pour la France avec 103 enfants tchadiens, présentés comme orphelins alors que ce n’était pas le cas. L’association, qui destinait les enfants à l’adoption, a été condamnée pour tentative d’enlèvement et faux et usage de faux (à cette époque la BPF était encore le brigade de protection des mineurs).

En 2010, la BPF intervient sur l’enquête du Hamidovic et arrête le chef du réseau. Il s’agissait d’un réseau de mendicité qui regroupait plusieurs malfaiteurs (originaires d’ex-yougoslavie) obligeant des enfants mineurs à mendier et à voler. Environ 75 % des vols à la tire dans le métro parisien provenaient du réseau Hamidovic.

Violence sur un enfant

Maltraitance sur un enfant.

3. Les Effectifs de la Brigade de Protection de la Famille :

Il existe des brigades de protection de la famille au sein de chaque département, dans les services de police et de gendarmerie. Les BPF sont intégrées au sein du service de sûreté départementale.

Les effectifs varient en fonction des besoins. C’est un métier qui compte de nombreuses femmes. Ce sont d’ailleurs elles qui étaient les premières auxiliaires spécialisées dans la protection des mineurs.

4. Équipement, armes et véhicules de la Brigade de Protection de la Famille :

Les agents de la brigade de protection de la famille portent le même uniforme que les autres agents de la police nationale ou de la gendarmerie.

Mais ils sont souvent en civil pour suivre des suspects sans se faire repérer, ou mettre les victimes plus à l’aise lors des interrogatoires.

Ils bénéficient également du même équipement car ils travaillent au sein d’un commissariat de police ou d’une brigade de gendarmerie. Ils peuvent avoir recours à des armes létales (mortelles, comme une arme à feu) ou non létales (non mortelles comme des bombes lacrymo), et ont à leur disposition des véhicules.

La seule différence réelle avec les autres services est leur équipement vidéo qui permet d’enregistrer les auditions, pour éviter aux mineurs et aux personnes fragiles de devoir répéter leur témoignage devant par exemple un tribunal.

5. Comment rentrer dans la Brigade de Protection de la Famille : concours, formation, recrutement salaire :

Pour intégrer une brigade de protection de la famille, il faut être policier ou gendarme. Cette unité spécialisée existe en effet au sein de chaque section départementale de police et de gendarmerie. Il n’est pas nécessaire d’avoir fait des études spécifiques mais avoir le BAC est un gros plus qui vous fera gagner du temps.

Il faut donc avoir réussi le concours de gardien de la paix (niveau BAC) ou le concours de sous-officier de gendarmerie (niveau BAC) puis avoir suivi la formation en école de police ou de gendarmerie.

NB : si vous n’avez aucun diplôme, il est possible dans un premier temps d’intégrer la police nationale en tant qu’adjoint de sécurité, ou cadet de la république, et la gendarmerie en tant gendarme adjoint volontaire.

Il est possible d’intégrer une BPF dès que vous avez fini l’école de police, dans le cadre d’une mutation interne, ou sur proposition de vacance de poste après sélection. Un jury de sélection doit en effet valider votre demande si vous demander une mutation interne.

Dès sa prise de poste, le nouvel agent de BPF doit suivre une formation spécifique.

Concernant la rémunération des policiers et gendarmes qui travaillent dans une BPF, elle dépend de leur grade et échelon :
. salaire des gardiens de la paix,
. salaire des gendarmes,
. salaire des lieutenants de police,

6. Recevoir une documentation gratuite pour réussir les Concours de la Police / Gendarmerie :

Comme nous venons de le voir, si vous voulez travailler un jour dans une brigade de protection de la famille, il faut d’abord que vous réussissiez le concours de gardien de la paix ou de sous-officier de gendarmerie.

Vous pouvez préparer ces concours en achetant des livres (livres pour le concours de gardien de la paix, livres pour le concours de sous-officier de gendarmerie). Mais pour augmenter vos chances d’être reçu au concours, la meilleure solution est de vous inscrire à une formation préparatoire.

Les Cours Servais proposent des formations à distance pour préparer ces 2 concours. Ce sont des formations en ligne que vous pouvez suivre de n’importe quel endroit, quand vous le souhaitez, à votre rythme. Idéal si vous habitez une petite ville, si vous travaillez en parallèle, si vous voulez vous reconvertir ou si vous avez du mal à étudier tout seul sans cadre.

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